Circulaire du 16 janvier 1985 actualisant les instructions sur le SIDA (D.G.S./3B n° 80)

à Messieurs les Directeurs de Centres et Postes de Transfusion Sanguine.

Monsieur le Directeur,

La circulaire du 20 juin 1983 vous a donné les instructions devant être mises en oeuvre pour prévenir la transmission du syndrome d'immunodépression acquise (SIDA) par transfusion sanguine.

Cette circulaire, établie après avis de la Commission Consultative de la Transfusion Sanguine, avait été accompagnée dans le même temps d'un document d'information diffusé à l'initiative de la Société Nationale de Transfusion Sanguine.

Il semble que les dispositions de cette circulaire aient été peu appliquées. A l'époque, de nombreuses incertitudes existaient encore sur l'étiologie de la maladie et son éventuelle transmission par la transfusion sanguine.

Aujourd'hui ces incertitudes sont partiellement levées, un virus a été identifié comme étant associé à l'apparition de la maladie et la possibilité de sa transmission par transfusion a été établie.

Vous trouverez ci-joint un extrait du numéro 41 du bulletin hebdomadaire du Secrétariat d'Etat à la Santé donnant la situation du SIDA au 15 octobre 1984.

Vous observerez que le nombre de cas de SIDA liés à la transfusion s'est considérablement accru aux Etats-Unis et que des cas semblables ont été constatés en France.

Le nombre de porteurs sains du virus est actuellement inconnu, mais semble augmenter rapidement parmi les personnes appartenant aux populations les plus exposées.

Les tests sérologiques de dépistage sont actuellement en phase d'évaluation et ne seront disponibles que dans un certain délai.

Il convient donc dans l'immédiat d'appliquer strictement les instructions de la circulaire de 1983.

J'appelle votre attention sur le fait que dans l'éventualité où un cas de SIDA pourra être lié à la pratique d'un transfusion sanguine, des investigations ne manqueront pas d'être effectuées concernant la provenance du sang, les conditions de prélèvement et de surveillance des donneurs.

La responsabilité des établissement de transfusion sanguine qui n'appliqueraient pas les mesures de prévention recommandées pourrait être mise en cause.

Vous trouverez prochainement un document préparé en liaison avec Société Nationale de Transfusion Sanguine et la Fédération de donneurs de sang bénévoles, devant être distribué aux donneurs de sang selon les modalités les plus adaptées, à vos conditions locales de collecte.

Ce document a pour but d'informer de façon générale les donneurs sur le SIDA et de permettre l'exclusion volontaire des sujets à risques.

Il vous appartiendra lors de l'interrogatoire médical précédant le don de vous assurer que le donneur a bien pris connaissance du message et de lui demander s'il appartient à l'un des groupes définis dans le document.

En cas de réponse positive d'un donneur, celui-ci devra être invité à ne plus donner son sang provisoirement jusqu'à ce que le développement de la recherche permette des modes de sélection plus satisfaisants.

Je vous serais obligé de me tenir informé des difficultés que vous pourriez rencontrer dans l'application de ces mesures.

Veuillez agréer, Monsieur le Directeur, l'assurance de ma considération distinguée.

Le Directeur Général de la Santé

Professeur Jacques Roux