Respectons le Droit, les droits !
Le site legalis.net réponds aux questions que l'on peut se poser sur le Droit appliqué à l'Internet.
J'ai évoqué, en diverses rubriques (1), ma conception du respect du Droit qu'il soit national ou international. Certains me considèrent trop rigoriste.
N'utiliser que des logiciels dont on détient la licence, fournir le copyright des images et autres éléments graphiques ou sonores, me semble pourtant normal.
La multiplication à profusion, d'outils réellement gratuits, permet de satisfaire les besoins de tout candidat à la création d'un site. Il peut pourtant y avoir confusion. Récupérer un élément dit "gratuit", ne dispense pas de s'assurer de la réalité et des conditions de cette gratuité. Bien souvent, les auteurs exigent que l'on ne dissocie pas les éléments de leurs créations pour que chacun puisse prendre connaissance de toutes les modalités d'utilisation (fichiers "readme.txt", "licence.txt", "lisezmoi.txt" par exemple)
Gratuité pour un usage personnel ne veut pas dire gratuité dans un cadre professionnel ou commercial. Cela tout le monde le sait (sans pour autant se soucier des obligations hélas...), mais cela ne veut pas forcément dire gratuité sur un site, fut-il personnel. On peut commettre une erreur. Quand tous les éléments utilisés, indispensables ou souvent superflus, proviennent de pillages systématiques (dont on se vantera à l'occasion), il n'est plus question d'erreur...
Voilà pour le site en tant que "contenant". Le droit s'applique aussi au contenu.
Les affaires de copyright sur Internet défraient peu l'actualité grand public. Le droit des personnes à leur image est plus souvent évoqué, comme en matière de presse. Telle mannequin présentée dans le plus simple appareil sur un site privé, obtiendra sans mal réparation. Le droit devra alors dire qui, du propriétaire du site ou de ceux qui lui ont permis de l'installer sur la "toile", devra répondre du délit. Des hébergeurs se sont vu purement et simplement interdits d'exercer. Le résultat est alors catastrophique, tant pour l'hébergeur que pour les hébergés, puisque des milliers de sites Internet disparaissent en un clin d'oeil (2).
La jurisprudence en la matière évolue dans ce domaine, lui-même en perpétuels changements.
Au fil de mes promenades sur le Net, je viens de visiter le site Legalis.net . Il m'a semblé utile à tous les internautes pour connaître leurs droits et ceux des autres.
Puisque ce site m'autorise à créer un lien vers ses pages, vous trouverez ici les réponses à bien des questions.
A charge pour vous de respecter les droits des auteurs du site... Ils sont parfaitement expliqués !
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